COM O SOLEIL

SIEGE SOCIAL : 7 place Victor Hugo – 38000 Grenoble
SIREN : 482 177 094 – RCS Grenoble
NAF : 73311Z

CONCEPTION / REALISATION
COM O SOLEIL
SIEGE SOCIAL : 7 place Victor Hugo – 38000 Grenoble
SIREN : 482 177 094 – RCS Grenoble
SITE INTERNET : www.agencecomosoleil.com

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : Mlle Guyomard Audrey

HEBERGEMENT

OVh/SAS au capital de 500 K€ RCS Roubaix-Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 7212 – N° TVA FR 22 424 761 419 00011
Siege social : 140 quai de Sartel – 59100 Roubaix

DROITS D’AUTEUR
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite.

ACCÈS AU SITE
L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. COM O SOLEIL ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l’environnement technique de l’utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations. Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constitue des délits passibles de sanctions pénales.

CONTENU DU SITE
COM O SOLEIL  se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, COM O SOLEIL  décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages, de même qu’en cas d’interruption ou de non disponibilité du service.

INFORMATIONS NOMINATIVES COLLECTEES SUR LE SITE
Toutes les données collectées sur ce site, par quelque moyen que ce soit, sont à l’usage réservé de COM O SOLEIL. Vous bénéficiez cependant d’un droit d’information et de rectification sur les données vous concernant selon les dispositions de l’article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 sur l’informatique et les libertés, pour l’exercer contactez COM O SOLEIL : agence@comosoleil.com